Mentions Légales
1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet respire-enseignants.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et Éditeur du site : Marie Mathieu, Entrepreneur Individuel (EI).
Adresse : 49100 Angers, France.
Identification :
SIREN : 994 868 602
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Hetzner Online GmbH.
Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.
Contact : +49 (0)9831 505-0 | support@hetzner.com
3. Directeur de publication
Le Directeur de la publication est Marie Mathieu.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Marie Mathieu est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, modèles Notion et livres numériques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Marie Mathieu. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Données personnelles
Dans le cadre de la vente de nos produits numériques, nous sommes amenés à traiter certaines données personnelles (nom, email). Ces données sont nécessaires pour :
- L'envoi des liens de téléchargement (Templates, Ebooks).
- L'établissement des factures légales.
- Le service après-vente.
Ces informations restent strictement confidentielles et ne sont jamais vendues à des tiers.
Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, il suffit de nous contacter par email (voir section 6).
6. Nous contacter
contact [at] respire-enseignants.fr (Merci de remplacer [at] par @)